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1. MODALITÉS D'UTILISATION

1.1 Lieu d'exploitation du Site
Le Monde exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada, dans la province de Québec. Le Monde ne fait aucune représentation à l'effet que des éléments du Site peuvent être utilisés en d'autres lieux que le Québec et il est interdit d'accéder au Site à partir des territoires où la législation prescrirait que le contenu ou l'utilisation du Site est illégal ou illicite. Ceux qui choisissent d'utiliser le Site le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables. Toute réclamation relative au Site et aux éléments qu'il contient, ou découlant de l'utilisation du Site, est régie par les lois applicables sur le territoire de la province de Québec.

1.2 Liens vers d'autres sites
Le site du Monde comporte des liens vers des sites Web exploités par d'autres entreprises ou organismes. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site du Monde. Le Monde n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation de ces sites Web et le fait qu'ils soient répertoriés sur le site du Monde n'engage d'aucune façon la responsabilité du Monde.

1.3 Matériel transmis par les utilisateurs
Vous reconnaissez, en tant qu'utilisateur du Site, que tous les éléments, informations et opinions que vous pouvez transmettre au Monde, de quelque façon que ce soit, deviendront la propriété entière et exclusive du Monde et vous renoncez à tout droit moral eu égard à ces éléments. Le Monde vous avise qu'il pourra, sans compensation aucune pour vous, utiliser, reproduire, publier, licencier, de quelque façon que ce soit et auprès de quiconque, les éléments que vous aurez transmis au Monde. Il vous est par ailleurs interdit de transmettre au Monde des éléments qui seraient illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable. En transmettant au Monde des éléments de contenu, vous représentez au Monde que vous avez tous les droits sur ceux-ci, quels qu'ils soient, notamment les droits de propriété intellectuelle. Le Monde se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout élément que vous aurez transmis au Monde à son entière discrétion, pour quelconque raison.

1.4 Mise en garde quant à l'information
L'information affichée sur ce site l'est à des fins d'information mais ne devrait pas être interprétée comme constituant des opinions médicales. Bien que le Monde tente dans la mesure du possible de s'assurer de la justesse de l'information fournie ici, nous ne pouvons fournir aucune garantie quant à cette information, sa complétude ou le fait qu'elle soit ou non à jour. Vous ne devriez donc pas vous fonder sur cette information sans avoir au préalable obtenu l'avis d'un profesionnel de la santé.

2. SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ
Le Monde est soucieux d'assurer la protection de l'information transmise par le réseau Internet ainsi que le respect de votre vie privée. Néanmoins, le Monde vous rappelle que le réseau Internet est un réseau ouvert et que le courriel ne constitue pas un moyen de communication confidentiel.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Droits d'auteur
Les contenus inclus dans le présent Site sont protégés par diverses lois, notamment celles touchant les droits d'auteur.

Vous êtes autorisé à télécharger une copie des éléments composant le site sur votre ordinateur personnel, par l'entremise d'un fureteur. Sauf indication contraire spécifiée dans l'une ou l'autre des sections du Site, aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis de quelque façon que ce soit, sans la permission préalable écrite du Monde. Il vous est permis d'afficher ou télécharger les éléments qui composent le Site lui-même (à l'exclusion cependant de certains contenus qui pourraient y être vendus) mais uniquement à des fins privées et non commerciales et en autant que vous ne modifiez pas ces éléments et que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu'ils contiennent.

Toute autre forme de reroduction, publication, distribution ou présentation publique des contenus inclus dans le Site, en partie ou en totalité, est strictement interdite. Tout usage non autorisé desdits contenus pourrait exposer le contrevenant à une poursuite en responsabilité civile et/ou à une poursuite criminelle.

3.2 Marques de commerce
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site sont des marques de commerce (enregistrées ou non) du Monde ou de tiers. Rien dans le Site ne devrait être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation d'une marque de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.

4. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
LE SITE ET LES ÉLÉMENTS QU'IL CONTIENT SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS AUCUNE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPRESSE. SOUS RÉSERVE DE TOUTE LÉGISLATION D'ORDRE PUBLIC À L'EFFET CONTRAIRE, LE MONDE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE, NOTAMMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. DE PLUS, LE MONDE NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION RELATIVE À L'UTILISATION, LA VALIDITÉ, L'EXACTITUDE OU LA FIABILITÉ DES ÉLÉMENTS REPRODUITS SUR LE SITE OU QUANT AUX RÉSULTATS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE TELS ÉLÉMENTS. BIEN QUE LE MONDE FASSE TOUT CE QUI EST POSSIBLE POUR QUE LE SITE NE CONTIENNE AUCUNE ERREUR, LE MONDE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVEMENT À TOUTE ERREUR QUI POURRAIT SE RETROUVER SUR LE SITE. SES DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, REPRÉSENTANTS OU MANDATAIRES NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE RELIÉ DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À L'UTILISATION DU SITE.

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5. MODIFICATION DES MODALITÉS
Le Monde se réserve le droit de modifier en tout temps les présentes modalités d'utilisation du Site, les modifications apportées seront en vigueur immédiatement après le téléchargement des modalités sur le Site en exploitation. Par ailleurs, le Monde ne sera pas responsable de l'inexécution, en tout ou en partie, de l'une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle. Aucun geste de tolérance, à l'égard d'une violation d'une disposition des présentes, de la part d'une partie, par sa conduite ou autrement, ne sera interprété comme un abandon des droits et/ou privilèges, par cette partie, prévus à toute disposition des présentes, à moins qu'un amendement en bonne et due forme soit apporté par écrit à la présente entente.

6. DROIT APPLICABLE
La présente entente est régie par les lois applicables dans la province de Québec, Canada. Tout litige devra être présenté devant un Tribunal compétent siégeant dans le district de Montréal, Québec, Canada.